Blue Belt : Bruxelles va simplifier les échanges maritimes européens


Bruxelles a présenté ses mesures pour simplifier les procédures douanières dans le cadre du projet Blue Belt. Il s'agit d'accélérer le dédouanement du fret intra-européen pour soutenir le transport maritime en tant qu'alternative à la route.


© Eric Houri
© Eric Houri
La réduction du temps du passage portuaire est un enjeu de taille dans la lutte pour l'attractivité du transport maritime de courte distance face au mode routier. Lundi 8 juillet, la Commission européenne a présenté ses mesures pour alléger les formalités douanières du transport maritime intra-communautaire dans le cadre du projet Blue Belt. Cette "ceinture bleue" est censée garantir un dédouanement accéléré pour les marchandises transitant entre pays de l'UE. Deux mesures ont été annoncées dans ce but.
La première s'adresse aux navires opérant des services réguliers ne touchant que des ports de l'UE et acheminant principalement du fret européen. Elle consiste à améliorer le système de procédures allégées dont ces navires bénéficient déjà (Regular Shipping Services, RSS). Ainsi, le délai pour qu'un opérateur obtienne le droit de toucher un port de l'UE sera raccourci de 45 à 15 jours. D'autre part, les entreprises pourront anticiper leurs demandes d'autorisation auprès des États membres afin d'être prêtes si des débouchés commerciaux se présentent.

Identification automatique de l'origine du fret

Comme le soulignent les associations d'armateurs européens (ECSA) et mondiaux du World Shipping Council, cette mesure est une avancée, mais la procédure RSS ne concerne que 10 à 15 % du fret maritime européen et "ne correspond pas à la réalité du marché".
D'où la deuxième mesure, qui concerne les navires faisant aussi escale dans les pays tiers. Pour ceux-là, la Commission propose un système capable de distinguer à bord du navire les marchandises provenant de l'UE, qui doivent faire l'objet de procédures simplifiées, et celles provenant de pays tiers, soumises aux procédures complètes. Un projet de déclaration électronique harmonisée de la cargaison sera présenté d'ici décembre.
"Aujourd'hui, un navire qui va d'Anvers à Amsterdam est traité comme un navire en provenance de Chine parce qu'une fois qu'il quitte les eaux territoriales d'un État membre, il est considéré comme ayant franchi les frontières extérieures de l'Union", explique la Commission. Un navire reliant deux ports de l'UE doit donc se plier aux formalités douanières au port de départ puis au port d'arrivée. Les deux mesures sont censées mettre fin à cette situation d'ici 2015.

"Un navire reliant Anvers à Amsterdam est traité comme s'il venait de Chine"


L'association des armateurs européens (ECSA) estime que la simplification des procédures administratives permet d'économiser un montant pouvant aller jusqu'à environ 25 euros par conteneur. Cette simplification agit aussi sur le facteur temps, un élément-clé dans l'arbitrage entre transport maritime et routier. De son côté, le secrétaire général de l'union des ports européens (ESPO), Patrick Verhoeven, a salué "un pas dans la bonne direction". Il a annoncé l'intention de l'ESPO de participer activement au développement de ce manifeste électronique.
Le projet pilote Blue Belt est expérimenté depuis le printemps 2011. Quelque 250 navires, appelés "Blue Ships" ont été suivis par l'Agence européenne de la sécurité maritime (Emsa), les Douanes des pays membres et les armateurs de l'ECSA et du World Shipping Council.

Franck André

Mardi 9 Juillet 2013



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