«Costa Concordia» : les assurances de l'armateur devraient jouer


Les assurances de l'armateur du «Costa Concordia» devraient jouer même en cas de faute avérée du commandant, selon Gilles Mareuse, directeur de la souscription marine de l'assureur Allianz à Paris, qui juge en revanche prématuré de chiffrer le coût du naufrage du paquebot.


© COSTA CROISIÈRES
© COSTA CROISIÈRES
Quel type d'assurances souscrivent les armateurs de navires de croisière ?

Il y a deux types d'assurance : l'assurance dommage au navire et l'assurance qui couvre la responsabilité civile de l'armateur vis-à-vis des passagers, de l'équipage, des tiers et dans les cas de pollution. En assurance dommage, sur un sinistre comme celui du «Costa Concordia», les principaux acteurs mondiaux de l'assurance maritime sont impliqués. Tous les dommages subis par le navire, les appareils moteurs et les aménagements sont assurés. Pour assurer des bateaux, un large panel d'assureurs maritimes est requis. Ils forment une coassurance. Les valeurs assurées peuvent être très importantes sur les navires de croisière et monter facilement jusqu'à 800 millions de dollars. Dans ces contrats, il y a très peu de motifs d'exclusion, c'est-à-dire de non-indemnisation par les assureurs. Pour le «Concordia», il s'agit d'un accident de navigation qui a entraîné le naufrage, ce qui fait tout à fait partie des événements couverts par la police d'assurance. Une faute intentionnelle ou inexcusable du «management» à terre pourrait constituer un motif de refus d'indemnisation, mais pas la faute éventuelle du commandant.

Comment fonctionne la responsabilité civile de l'armateur ?

Dans le domaine maritime, les assurances en responsabilité civile sont fournies par des mutuelles d'armateurs, qui sont organisées pour acheter en commun une réassurance sur le marché de l'assurance maritime afin de pouvoir mobiliser une très grande capacité pour assurer leur responsabilité. Les indemnisations peuvent être très importantes vu le nombre de personnes concernées. Mais je ne veux pas spéculer sur le cas précis du «Concordia», qui est très difficile à évaluer aujourd'hui dans l'état des connaissances. Les motifs d'exclusion sont assez limités, ils sont restreints au risque de guerre, au risque nucléaire ou à la navigation dans des zones spécialement exposées sans déclaration, par exemple.

Quelles vont être les prochaines étapes ?

Il y aura sans doute une expertise judiciaire car il y a des victimes, et d'un autre côté des expertises d'assurance pour estimer les dommages au navire. La responsabilité civile va jouer, les différentes personnes concernées par le naufrage devront faire des réclamations. Aujourd'hui, il est impossible de chiffrer le coût total de ce naufrage pour les assurances, il faudra du temps pour l'évaluer.

L'italien Generali, le britannique RSA et le bermudien XL figurent parmi les assureurs du paquebot. En revanche, les trois assureurs ne sont engagés que pour les dommages subis par le navire lui-même, mais ne sont pas concernés par la couverture des dommages occasionnés aux passagers.

Estelle Péard

Mercredi 18 Janvier 2012





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