Assurer des contrôles douaniers pertinents tout en améliorant la fluidité logistique, tel est le défi permanent de la douane, selon Yvan Zerbini, directeur régional des Douanes du Havre.
Quelles sont les spécificités des ports de l’axe Seine ?
Les ports de l'axe Seine desservent un hinterland immédiat de 25 millions d'habitants. Leur regroupement sous l'entité Haropa leur a permis de développer des outils communs. Ainsi, ils se sont dotés d'un système de traçabilité des marchandises interfacé qui permet à la douane d'y adosser des procédures de simplification des formalités douanières pour les marchandises circulant sur la Seine.
Le temps moyen de dédouanement affiché en 2013 était de 4 minutes 34 pour les déclarations de droit commun, 2 minutes pour les procédures domiciliées. Peut-on ou doit-on faire mieux encore ?
Ce temps de passage en douane qui concourt à la fluidité du passage portuaire démontre l'efficacité du dispositif de dédouanement automatisé en ligne Delta. L'approfondissement de cette performance passe par le développement du guichet unique national (Gun), projet piloté par la douane. Ce dispositif permettra aux opérateurs d'obtenir, de façon dématérialisée, l'ensemble des documents obligatoires qui doivent être produits à l'appui des déclarations en douane.
Cette dématérialisation sera réalisée via l'interconnexion de Delta et des bases informatiques des institutions délivrant les documents exigibles. Les projets déjà en cours concernent les certificats d'exportation agricoles, les permis Cites et les licences pour matériels de guerre.
Comment garantir que simplification, souci de fluidité et d’accélération des flux n’impactent pas négativement la sécurité, notamment pour les trafics à risques ?
La douane fait face au développement et à l'accélération du commerce international en développant sa connaissance des flux grâce à l'utilisation d'instruments tels que ICS, qui permet d'obtenir des informations sûreté-sécurité de façon anticipée. En parallèle, ses outils et dispositifs de ciblage sont constamment testés et améliorés. De cette façon, elle peut discriminer les flux licites des flux illicites et favoriser les échanges légaux.
À travers le dispositif opérateur économique agréé (OEA), label qu'elle délivre après audit, la douane aide les entreprises à mettre en place des procédures qui leur permettent de mieux se protéger contre les risques. En retour, ces entreprises sont considérées comme des partenaires fiables de la chaîne logistique.
Au niveau de l'arrondissement du Havre, treize nouveaux opérateurs économiques ont été agréés pour les huit premiers mois de l'année 2014.
Les ports de l'axe Seine desservent un hinterland immédiat de 25 millions d'habitants. Leur regroupement sous l'entité Haropa leur a permis de développer des outils communs. Ainsi, ils se sont dotés d'un système de traçabilité des marchandises interfacé qui permet à la douane d'y adosser des procédures de simplification des formalités douanières pour les marchandises circulant sur la Seine.
Le temps moyen de dédouanement affiché en 2013 était de 4 minutes 34 pour les déclarations de droit commun, 2 minutes pour les procédures domiciliées. Peut-on ou doit-on faire mieux encore ?
Ce temps de passage en douane qui concourt à la fluidité du passage portuaire démontre l'efficacité du dispositif de dédouanement automatisé en ligne Delta. L'approfondissement de cette performance passe par le développement du guichet unique national (Gun), projet piloté par la douane. Ce dispositif permettra aux opérateurs d'obtenir, de façon dématérialisée, l'ensemble des documents obligatoires qui doivent être produits à l'appui des déclarations en douane.
Cette dématérialisation sera réalisée via l'interconnexion de Delta et des bases informatiques des institutions délivrant les documents exigibles. Les projets déjà en cours concernent les certificats d'exportation agricoles, les permis Cites et les licences pour matériels de guerre.
Comment garantir que simplification, souci de fluidité et d’accélération des flux n’impactent pas négativement la sécurité, notamment pour les trafics à risques ?
La douane fait face au développement et à l'accélération du commerce international en développant sa connaissance des flux grâce à l'utilisation d'instruments tels que ICS, qui permet d'obtenir des informations sûreté-sécurité de façon anticipée. En parallèle, ses outils et dispositifs de ciblage sont constamment testés et améliorés. De cette façon, elle peut discriminer les flux licites des flux illicites et favoriser les échanges légaux.
À travers le dispositif opérateur économique agréé (OEA), label qu'elle délivre après audit, la douane aide les entreprises à mettre en place des procédures qui leur permettent de mieux se protéger contre les risques. En retour, ces entreprises sont considérées comme des partenaires fiables de la chaîne logistique.
Au niveau de l'arrondissement du Havre, treize nouveaux opérateurs économiques ont été agréés pour les huit premiers mois de l'année 2014.
