Douanes de Lyon : 453 agents au service des entrepreneurs et des consommateurs


La lutte contre la fraude et les trafics, l’accompagnement des entrepreneurs à l’international et la collecte des droits et taxes composent trois importantes missions des douanes. Marc Galeron, directeur régional des douanes et droits indirects de Lyon, vient de commenter les chiffres 2014 réalisés au cœur d’une région riche en échanges, transits et opérations de transport et de logistique.


Pour le tabac de contrebande, les douanes opèrent des prises presque quotidiennes à l’aéroport de Lyon-Saint-Exupéry © Aéroports de Lyon
Pour le tabac de contrebande, les douanes opèrent des prises presque quotidiennes à l’aéroport de Lyon-Saint-Exupéry © Aéroports de Lyon
Au rayon des stupéfiants, on peut citer la saisie de 657 kg de cannabis et de 1 kg d’amphétamines et l’interception de 15 kg de cocaïne. Les contrefaçons ont crû de 370 % par rapport à 2013 avec la saisie de 233.754 articles ! Au bureau des douanes de l’Isle-d’Abeau, par exemple, 28.000 poupées, examinées tout d’abord pour des questions de normes et qui ont évolué vers des suspicions de contrefaçons ont été à temps retirées avant d’arriver sur les linéaires de la distribution. Pour le tabac de contrebande, les douanes opèrent des prises presque quotidiennes à l’aéroport de Lyon-Saint-Exupéry où, sur un total de 4,5 millions de tonnes saisies dans cette région (+ 45 %), 2,4 millions de tonnes l’ont été sur cette plateforme multimodale. Dans l’assistance, des buralistes estiment que la suppression des marques sur les paquets de cigarettes va encore accentuer les trafics alors qu’un paquet sur cinq en France est déjà illicite. Tous les chapitres sont en augmentation : + 46 % par rapport à 2013 pour les 332 contentieux ouverts pour non-respect des normes, + 290 % avec les 39 armes à feu saisies… La fraude financière et fiscale a entraîné 22,3 millions d’euros de redressement de droits et taxes (+ 91 %).

Simplification des procédures douanières

En matière de dédouanement et d’action économique, Marc Galeron a mis l’accent sur le volet du conseil aux entreprises. «Le commerce international doit être fluide et la douane doit être tournée vers l’entreprise et l’accompagnement des opérateurs qui travaillent à l’international. Nous sommes engagés dans une politique destinée à réduire les coûts, les temps d’immobilisation des marchandises et les procédures de dédouanement grâce notamment à la dématérialisation et à accentuer la sécurisation de la chaîne logistique».
Plus de 70 audits d’entreprises ont été réalisés en 2013 par la douane régionale en vue de l’obtention du label d’Opérateur économique agréé. Un certain nombre d’opérateurs à l’international se montrent parfois très insuffisamment satisfaits des résultats par rapport aux avantages avancés. Interrogé sur ce sujet, Marc Galeron réplique : «Le statut d’OEA a été vendu comme un label permettant de disposer d’un certain nombre de facilités, d’obtenir une diminution des contrôles au moment du dédouanement ou l’allègement des différentes garanties comptables. Les douanes ont fait une communication peut-être un peu excessive et il y a eu un décalage entre le dessein et la réalité mais il s’agit d’une première étape de simplification non dénuée d’intérêt. À travers l’OEA, la douane a pu mieux faire connaître ses services et, dans le cadre du prochain code des douanes programmé pour mai 2016, ceux qui auront ce label auront un temps d’avance». La certification intervient à l’issue d’un audit gratuit qui vise à réviser les processus internes de gestion et de décision de l’entreprise. Cet audit comprend aussi une analyse complète du volet sécurité-sûreté qui a permis à des entreprises de renégocier leurs contrats d’assurances et de mieux maîtriser leurs flux.

"72 audits d’entreprises réalisés en vue de l’obtention du label OEA"


D’après les données nationales de la DGDDI, 87,3 % des entreprises seraient satisfaites des services douaniers. Dans la région de Lyon, le délai moyen de dédouanement est de 3 minutes 18 secondes. Une centaine d’entreprises ont été conseillées et 53 auditées gratuitement en 2013. 6,666 milliards d’euros de recettes ont été perçues par la douane dont 4,25 milliards pour la fiscalité énergétique et environnementale. Dans les centres de Villefranche, Valence, Tain-l’Hermitage et Privas, 70,4 % des déclarations de récoltes viti-vinicoles sont dématérialisés. En septembre dernier, une délégation de la douane chinoise s’est intéressée à la traçabilité de cette filière et au contrôle des exploitations. Et dans le cadre de la simplification en cours, 70 % des recettes douanières sont téléréglées.
L’aéroport de Lyon est un centre stratégique pour l’action des douanes puisque plus de 500.000 déclarations y sont traitées chaque année.
Marc Galeron dirige 453 agents dont 65 % dans la branche des opérations commerciales et 35 % pour la surveillance. Eu égard aux énormes besoins en sécurité et contrôle en tous genres, il espère bien maintenir le nombre de ses collaborateurs qui opèrent dans 28 services.

Annick Béroud

Mardi 21 Avril 2015



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