La proposition de loi d'Arnaud Leroy votée à l'Assemblée nationale


L'Assemblée nationale a voté mercredi 3 février en première lecture une proposition de loi socialiste sur l'"économie bleue", qui entend accroître les bénéfices tirés par la France de l'activité maritime, tout en affichant le souci de l'environnement.


© GPMM
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Le texte sur l'"économie bleue", préparé de longue haleine par le député PS Arnaud Leroy a été voté à l'Assemblée nationale. Il a notamment obtenu le soutien des députés UDI. Les Républicains ont opté pour l'abstention, même si leur orateur, Gilles Lurton, a salué une proposition "assez novatrice", et indiqué qu'il voterait pour à titre personnel. Le Front de gauche a en revanche voté contre, regrettant un texte qui s'inscrit "dans la continuité de la politique maritime française guidée par la course à la compétitivité".

"Le texte part au Palais du Luxembourg"


À l'issue du vote, le secrétaire d'État aux Transports, à la Mer et à la Pêche, Alain Vidalies, a salué un texte, examiné en procédure accélérée (une seule lecture par chambre), qui "marquera une étape importante" dans la mise en œuvre de la politique maritime de la France.
La proposition de loi, qui comprend une vingtaine d'articles, entend répondre aux besoins de "simplification, de clarification et de financement" de plusieurs secteurs qui à l'ambition de poursuivre notamment la modernisation de la gouvernance des ports, modifier le régime d'emploi des gens de mer.

Le Cluster maritime français satisfait

Le Cluster maritime français se réjouit de l’adoption de ce texte tout en estimant que "le chemin vers une économie bleue est encore long". L'institution ajoute : "De nombreuses attentes des acteurs de l’économie maritime (…) ne sont pas encore satisfaites ! Le parcours parlementaire n’est pas achevé et les embûches toujours possibles".
Mais le CMF se félicite qu'un vrai débat sur les questions de l’économie maritime se soit tenu, enfin, à l’Assemblée nationale. Reste aujourd'hui aux sénateurs à voter le texte. Un deuxième débat va se tenir au Palais du Luxembourg.
Le gouvernement avait engagé le 12 janvier ("L'Antenne" du 14 janvier) une procédure accélérée sur la proposition de loi d'Arnaud Leroy. Un texte sur lequel le député travaille depuis plus d'un an en concertation avec les acteurs de l'économie maritime française. Cette proposition a été déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale le 8 juillet 2015 puis examinée en octobre en commission parlementaire, soit plus de trois mois après.

Vincent Calabrèse

Jeudi 4 Février 2016



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