Souvent assimilés à des attestations de prise en charge, le développement des documents émis par les commissionnaires dans le transport combiné en fait de véritables documents de transport.
– Forwarder Carrying Receipt et Forwarder’s Cargo Receipt (FCR)
C’est un document émis par le transitaire, qui atteste que les marchandises ont été livrées dans ses entrepôts par le fournisseur et, par conséquent, mis à la disposition de l’acheteur. Il assure la bonne réception des marchandises par le transitaire. Il est établi par ses soins lors de la réception des marchandises pour leur réacheminement vers le client. Ce certificat est valable pour les contrats avec les Incoterms EXW, FCA et FAS.
– Forwarder Certificate of Transport (FCT)
Il ne serait pas reconnu comme document de transport. La Fiata (Fédération internationale des auxiliaires de transport agréés) propose de nombreux formulaires à en-tête Fiata afin de mettre en place des modèles uniformes, reconnus internationalement, notamment par les banques et la Chambre de commerce internationale :
– Forwarders Certificate of Receipt (Fiata FCR)
– Forwarders Certificate of Transport (Iata FCT)
– Warehouse Receipt (FWR)
– Non Negociable Fiata Multimodal Transport Waybill (FWB)
– Shippers Declaration for the Transport of Dangerous Goods (Fiata SDT)
– Shippers Intermodal Weight Certificate (Fiata SIC)
– Fiata Forwarding Instructions (FFI)
– House Air Waybill (HAWB)
Utilisée pour des envois de groupage, elle est établie par le groupeur de fret aérien. Elle est ensuite signée par la compagnie aérienne avant l’embarquement effectif de la marchandise, et remise au chargeur. Cette signature engage la responsabilité du transporteur.
