Pastille "qualité de l'air", mode d'emploi



Pastille "qualité de l'air", mode d'emploi
Le "certificat qualité de l'air", pastille de couleur qui permettra d'identifier les véhicules selon leurs émissions polluantes, concernera aussi les deux-roues et les poids lourds. Le dispositif prévoit quelques dérogations. Cette vignette pourra être obtenue sur demande, par courrier ou internet, auprès du système d'immatriculation des véhicules (SIV). Le certificat sera gratuit durant les six premiers mois de mise en place, puis facturé environ 5 euros, coût de fabrication et d'envoi. Pour limiter les fraudes, il comportera un "flashcode" avec une signature numérique, précise le ministère de l'Écologie. Les véhicules seront classées de 1 à 6, des moins aux plus polluants (émissions d'oxydes d'azote, particules). Au départ, le ministère de l'Intérieur avait imaginé une vignette verte, avec toute une palette de dégradés selon le niveau de pollution des véhicules. Pour plus de lisibilité, elles seront finalement de couleurs différentes. Par exemple vert pour la catégorie 1 (normes Euro 5 et 6 pour les véhicules à essence à partir du 1er janvier 2011). Ou gris en catégorie 6 (véhicules diesel ou essence immatriculés pour la 1e fois avant fin décembre 1996). Certains véhicules d'intervention et d'urgence pourront bénéficier d’une dérogation. Les véhicules électriques seront "hors concours", en bleu, autorisés à circuler dans les meilleures conditions. Pour Ségolène Royal, il n'était pas question de classer les nouveaux modèles diesel en 1 (vert), en dépit des affirmations des constructeurs sur la qualité de leurs derniers-nés. "Il y a un signal à donner pour préparer l'après-diesel. Les Français n'auraient plus rien compris", dit-elle. Pour les deux-roues, véhicules utilitaires légers, poids lourds et autocars, le principe de la pastille sera le même, avec une classification différente selon les normes Euro.

AFP

Mercredi 3 Juin 2015



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