SITL 2017 : En route vers la Douane 2.0


La dématérialisation est au cœur des travaux de modernisation des services douaniers. Guichet unique national, téléprocédures Delta X export et Delta T, refonte du portail Prodouane sont quelques chantiers menés par la DGDDI.


Conférence "Douane 2.0, les outils informatiques de demain pour vous accompagner à l’international" lors du SITL 2017 © Érick Demangeon
Conférence "Douane 2.0, les outils informatiques de demain pour vous accompagner à l’international" lors du SITL 2017 © Érick Demangeon
Lancé le 1er mai 2016 et en phase transitoire jusqu’au 31 décembre 2020, le Code des douanes de l’Union place la dématérialisation au centre des procédures douanières. "Il fixe un objectif de dématérialisation de 100 % d’ici 2020", rappelle Claude Le Coz du bureau Politique de dédouanement de la douane française. En 2016, cette dernière déclare un taux de dématérialisation de 87,4 % contre 86 % un an auparavant. Dans le même temps, 88,6 % des déclarations ont été traitées en moins de cinq minutes, et le temps moyen d’immobilisation des marchandises s’est élevé à 3,52 minutes contre 13 minutes en 2004. À l’occasion du SITL 2017, la DGDDI a présenté ses nouvelles téléprocédures qui auront pour conséquence d’augmenter ce taux de dématérialisation. Après Delta X à l’importation, la version à l’exportation est ainsi annoncée d’ici fin 2017.

Le Gun étend son périmètre

L’accent est également mis sur la poursuite des travaux du Guichet unique national (Gun). "Alors que les déclarations sont entièrement dématérialisées grâce à Delta, certaines autorisations d’importer ou d’exporter continuent d’être traitées sous format papier". À l’horizon 2019, le Gun vise à supprimer ces échanges papier en interconnectant le système d’information douanier à ceux de quinze autres administrations françaises pour la transmission d’autorisations au nombre d’une cinquantaine. Par le biais de Delta G, trois interconnexions déjà actives ont permis de traiter 32.000 documents administratifs uniques (DAU) en 2016.

"40.000 DAU traités par le Gun depuis 2015"


Elles couvrent les importations et exportations d’espèces et flores protégées (via I-Cites), les exportations agricoles (via Agrex) et les importations de semences (via Gnis). Depuis le 1er janvier 2017, les exportations de produits laitiers (via FranceAgrimer) sont également couvertes par le Gun, ainsi que les échanges de radionucléides (via IRSN). "Des tests sont en cours pour les biens à double usage et les échanges de fruits et légumes".

Le NSTI passe la main à Delta T

Opérationnel à compter du 15 janvier 2018 suivi d’une période transitoire de huit mois, le remplacement du NSTI par la téléprocédure Delta T est un autre chantier en cours. "Le NSTI est un téléservice très utilisé mais vieillissant et peu fonctionnel. Delta T bénéficiera de deux modes d’utilisation (DTI repensé et EDI), d’une uniformisation des technologies, et d’une convention d’accès valable sur toute la France là où il faut aujourd’hui en conclure une par bureau de douane utilisé". À la clé, "une accélération des traitements, une rationalisation des formalités et des coûts et un allègement du suivi des transits", assure la Douane. Lancée l’an passé, la refonte du portail ProDouane est également prévue avant 2020.

Érick Demangeon

Mercredi 22 Mars 2017



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