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EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
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CFR
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Cost and freight...
Coût et fret... |
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OBLIGATIONS
FONDAMENTALES:
VENDEUR: livrer
la marchandise à bord du navire au port d'embarquement,
le transfert des risques s'effectuant au passage du bastingage;
dédouaner la marchandise à l'exportation
et supporter tous les frais y compris le fret maritime
jusqu'au port de destination convenu
ACHETEUR :
prendre livraison de la marchandise lorsqu'elle a été
livrée à bord du navire au port d'embarquement
; la réceptionner du transporteur au port de destination
convenu |
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L'Incoterm CFR maintient, dans la logique
du FOB, la notion de bastingage.
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| Plutôt que de disserter sur le passage
du bastingage, il eût été, peut-être, intéressant d'imposer
sur le titre de transport la mention des "liner terms"
fixant la part des frais de manutention incluse ou non
dans le fret maritime. Cela aurait pu éviter que certains
prestataires de la chaîne de transport ne soient tentés
de facturer "par erreur" des frais de manutention au débarquement
alors qu'ils sont déjà inclus dans le fret maritime. La
liaison Incoterms-Liner terms aurait ici toute sa valeur.
Une simplification a été apportée avec la suppression
de l'obligation pour le vendeur de fournir un exemplaire
de la charte-partie lorsque le document de transport fait
référence à une charte-partie; Il n'y a donc plus sur
ce point d'incohérence entre les Incoterms et les Règles
et Usances Uniformes relatives aux Crédits documentaires
(UCP-RUU 500) |
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Préférez CPT à CFR
si le lieu de livraison ne se situe pas au passage du
bastingage (cas des conteneurs, des envois par navires
rouliers) |
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