| |
|
 |
|
 |
EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
|
CIF
|
|
Cost, insurance and freight...
Coût, assurance et fret... |
|
|
 |
OBLIGATIONS
FONDAMENTALES:
VENDEUR: livrer
la marchandise à bord du navire au port d'embarquement,
le transfert des risques s'effectuant au passage du bastingage;
dédouaner la marchandise à l'exportation
et supporter tous les frais y compris le fret maritime
jusqu'au port de destination convenu; fournir une assurance
maritime afin de couvrir les risques de perte ou de dommage
que la marchandise pourrait subir au cours du transport
et supporter le coût de cette assurance
ACHETEUR :
prendre livraison de la marchandise lorsqu'elle a été
livrée à bord du navire au port d'embarquement
; la réceptionner du transporteur au port de destination
convenu | |
Cet Incoterm ressemble au précédent
mais, en plus, le vendeur doit souscrire une assurance.
|
Celle-ci
doit être conforme à la garantie minimum
des clauses sur facultés de l'Institute of London
Underwriters ou de toute autre série de clauses
similaires. Elle doit couvrir au minimum le prix prévu
au contrat majoré de 10 % et doit être libellée
dans la devise du contrat.
La valeur assurée doit être celle du contrat,
majorée de 10 % (soit 110 %). Il est possible de
majorer jusqu'à 20 % sans justification. Une majoration
supérieure peut être admise par les assureurs
si elle est justifiée.
Cette majoration de valeur sert à couvrir les frais
résultant de l’avarie (frais de constitution
de dossier et de suivi, correspondances, etc.) et les pertes
financières (intérêts) entre le moment
de la perte et l’indemnisation par les assureurs.
L'acheteur peut demander au vendeur de souscrire une couverture
complémentaire contre les risques de guerres, grèves,
émeutes et manifestations sociales. Les frais résultant
de cette couverture complémentaire seront à
la charge de l'acheteur. |
Préférez CIP à CIF si le lieu de livraison ne se situe pas au passage du bastingage (cas des conteneurs et des envois par navires rouliers). |
|
| |
Exportateurs,
attention ! Les incoterms
sont une norme admise dans le monde entier. À ce
titre, comme toutes les normes (industrie, qualité,
pollution), leur appellation ne souffre aucune divergence,
aucune fantaisie. À la place du CFR ou du CIF,
seules abréviations normalisées, on prohibera
donc : CAF (que les professionnels du transport reconnaissent
comme currency adjustement factor - surcharge d’ajustement
monétaire dans les frets maritimes), C+F, C&F,
et autres CandF, mauvaises habitudes que l’on ne
rencontre encore que trop souvent.
Et comme toute norme, il faut y faire explicitement référence. Comme les chevaux DIN ou le ISO 9002, les trois lettres de l'incoterm doivent être suivies, outre les lieux convenus, de la mention "Incoterm", voire "Incoterm CCI", quoique les Incoterms soient propres à la CCI. Pour ceux qui veulent faire référence à une version précise des Incoterms, on peut rajouter le millésime, par ex. Incoterms 2000, mais en cas de révision, on risque de créer la confusion avec une version périmée. |
|
|
