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EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
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DDU
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Delivred Duty Unpaid ...
Rendu droits non acquittés... |
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OBLIGATIONS
FONDAMENTALES :
VENDEUR : il
atoutes les obligations; livrer la marchandise au lieu
convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous
les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, à l'exception
du dédouanement.
ACHETEUR : le
minimum ! Prendre la livraison et dédouaner à l'importation. |
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Les modifications introduites par les Incoterms 2000
sont minimes. Dorénavant la répartition des frais se fait
selon le même principe que pour l'Incoterm FCA. La livraison
a lieu : -quand le lieu de destination convenu est situé
dans les locaux de l'acheteur ou tout autre lieu désigné
par l'acheteur : lorsque la marchandise a été mise à la
disposition de l'acheteur sur le moyen de transport non
déchargé. -quand le lieu de destination est tout autre
lieu que celui indiqué précédemment : lorsque la marchandise
a été chargée sur le moyen de transport de collecte fourni
par l'acheteur ou par toute autre personne agissant pour
son compte. Ce partage est clair, les acheteurs en DDU
ne pourront plus se voir réclamer des frais de manutention,
"participation au dépotage", entreposage, etc. s'ils achètent
DDU. Dès la version 1990, l'incoterm DDU avait prévu que
la livraison puisse avoir lieu dans un autre lieu que
les locaux de l'acheteur, mais dans la version 2000, la
nouveauté est qu'on évoque le "Moyen de transport de collecte
fourni par l'acheteur". Explicitement on suggère donc
qu'il y a réexpédition. |
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