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EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
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DES
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Delivred ex ship...
Rendu ex navire... |
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OBLIGATIONS
FONDAMENTALES:
VENDEUR : mettre
la marchandise à la disposition de l'acheteur à
bord du navire au port de destination convenu; dédouaner
la marchandise à l'export (s'il y a lieu)
ACHETEUR : prendre
livraison de la marchandise; supporter les frais de déchargement
du navire; dédouaner la marchandise à l'import
(s'il y a lieu) |
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Ce terme, dans la révision 2000, ne
peut être utilisé que lorsque la livraison de la
marchandise, acheminée par mer ou voie navigable intérieure
ou par transport multimodal, a lieu à bord du navire
dans le port de destination. |
Il est clairement rappelé que le vendeur supporte
tous les frais et risques jusqu'au port de destination
avant le débarquement de la marchandise.
Les rédacteurs auraient pu rappeler dans le chapeau
introductif du terme que cet Incoterm – exotique
pour beaucoup de praticiens – trouve aussi son utilité
quand les risques doivent être transférés
dans le port de débarquement. Par exemple, et c'est
le cas le plus fréquent, quand on ne peut déterminer
à l'avance l'acheteur d'une marchandise, voire
quand on ne peut pas déterminer précisément
le port d'arrivée. C'est le cas des ventes de "commodities"
qui font l'objet de plusieurs achats/ventes, donc parfois
de déroutements de navires en cours de transport. |
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