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EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
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FCA
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Free carrier...
Franco transporteur... |
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OBLIGATIONS
FONDAMENTALES:
VENDEUR : mettre
la marchandise à la disposition du transporteur
désigné par l’acheteur, effectuer
la douane export (s’il y a lieu)
ACHETEUR : désigner
le transporteur, conclure le contrat de transport et payer
le fret |
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Si la livraison s'effectue dans les
locaux du vendeur, le vendeur est responsable du chargement
sur le véhicule fourni par l'acheteur.
Si la livraison s'effectue à un autre endroit que
les locaux du vendeur, par exemple, remise à un
terminal de transport –routier, ferroviaire, aérien,
maritime- le vendeur acheminera la marchandise jusqu'à
ce terminal, mais ne sera pas responsable du déchargement
du véhicule. Le déchargement incombera à
celui qui réceptionne la marchandise sur ce terminal
de transport.
Le vendeur devra fournir à l'acheteur le document
prouvant la livraison de la marchandise au transporteur
ou transitaire désigné.
Le terme FCA est le grand gagnant dans les Incoterms 2000.
Il semble promis à un développement important.
La nouvelle approche des opérations de chargement
ou de déchargement, qui a le mérite de la
simplicité, et il évite au vendeur d’avoir
à payer des frais facturés par le transporteur
choisi par
l'acheteur. N'ayant pas (forcément)
des liens commerciaux avec ce transporteur, le vendeur
risquait de se voir réclamer le paiement de prestations
sans disposer de la moindre capacité de négociation
de ces tarifs. Ces frais réclamés au vendeur
pouvaient comprendre tout ou partie des prestations suivantes
:
- déchargement du véhicule (camion du vendeur),
- entrée en entrepôt,
- magasinage (parfois dû par semaine entamée
!),
- assurance durant l'entreposage,
- sortie de magasin,
- empotage en conteneur,
- chargement sur camion.
Dorénavant ces frais doivent être pris en
charge par l'acheteur (s'ils ne l'étaient pas déjà,
sans que le vendeur ne le sache, les payant une deuxième
fois...!). Le tarif payé par l'acheteur sera probablement
moins élevé, car c'est avec le vrai décideur
du fret que le transporteur négociera et non pas
avec le vendeur-payeur obligé… Bon point
pour le FCA version 2000. |
| Préférez FCA Aéroport
à FOB Aéroport car ce terme n’existe
plus depuis bien longtemps (il a disparu il y a
20 ans, avec les incoterms 1980) ! |
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| Préférez FCA à FOB, si le transport
s’effectue en conteneur ou par navire roulier |
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| Plus que dans les autres incoterms,
en FCA on précisera avec soin le «lieu convenu».
FCA (Marseille) n’est pas suffisant si l’exportateur
est situé à Marseille. Est-ce FCA (usine Marseille)
ou FCA (entrepôt de groupage du transitaire X Marseille)
ou même FCA (quai du port Marseille) ? |
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