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EXW
FCA
FAS
FOB
CFR
CIF
CPT
CIP
DAF
DES
DEQ
DDU
DDP
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FOB
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Free on board...
Franco bord... |
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OBLIGATIONS
FONDAMENTALES:
VENDEUR : mettre
la marchandise à disposition au port d’embarquement désigné
le long du navire choisi par l’acheteur, effectuer la
douane export (s’il y a lieu)
ACHETEUR : désigner
le transporteur, conclure le contrat de transport à partir
du port d’embarquement désigné et payer le fret |
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La notion de bastingage perdure. Or, cette notion se
rattache aux seuls navires "conventionnels" et en aucun
cas aux navires porte-conteneurs ou aux navires rouliers.
Attention aux «FOB» américains (REVISED AMERICAN FOREIGN
TRADE DEFINITIONS-1941) qui ne correspondent pas au FOB
des Incoterms. Le
transfert de frais pose le problème de l'utilisation des
"liner terms" (voir annexe). Dans la pratique, le vendeur
doit payer les frais d'embarquement conformément à l'usage
du port dans la mesure où ils ne sont pas inclus dans
le fret maritime.
Les rédacteurs auraient
pu profiter de la révision 2000 pour mettre un terme à
une notion désuète. Il existe un décalage entre le lieu
de transfert des frais et des risques (à la verticale
du bastingage du navire du port d’embarquement) et le
lieu de livraison (à bord du navire, concrètement au moment
du désélingage de la palanquée qui vient de descendre
en cale). La révision 2000 aurait pu unifier ces deux
lieux. C’est la notion même de bastingage que les rédacteurs
auraient pu jeter par-dessus bord ! On sait qu’un débat
animé a opposé les rédacteurs des Incoterms 2000 à ce
sujet. |
FOB «MADRID» !
Certains opérateurs ont une fâcheuse tendance
à utiliser le terme FOB à toutes les sauces.
Cet exemple démontre parfaitement l’inadéquation
du terme à la situation. Madrid n’est pas
un port ! S’agit-il d’un EXW Madrid ou d’un
FCA Madrid ? |
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FAB
Terme franco-gaulois pour les statistiques du commerce
extérieur. Signifie franco à bord, soit, en anglais
dans le texte: FOB |
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MISE EN FOB
Terminologie
utilisée par les transitaires pour indiquer que les opérations
préalables à la mise à bord ont été effectuées y compris, si
nécessaire, les opérations de dédouanement export. L’ensemble
de ces opérations représente un coût appelé parfois ‘frais de
mise en FOB». |
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FOB «additional service»
En FOB, c’est à l’acheteur de conclure
le contrat de transport. Si l’acheteur n’est
pas représenté dans un port par son transitaire,
le vendeur est souvent mis à contribution par l’acheteur
pour conclure le contrat de transport. C’est simplement
un service que le vendeur rend à l’acheteur.
Dans cette hypothèse, la facture commerciale portera
le prix «FOB», le transport faisant l’objet
soit d’une facture séparée, soit payable
à l’arrivée, directement au transporteur
en «freight collect». |
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