Deux autres documents importants : la carte d'identité de la marchandise
1. La lettre d’instruction de l’expéditeur
Adressée par l’expéditeur à son agent de fret sur simple papier en-tête, elle donne toutes les indications nécessaires à l’établissement de la LTA. La déclaration d’expédition, formulaire émis par certaines compagnies, remplit le même rôle pour un expéditeur traitant directement avec le transporteur.
En aval, il y a le manifeste de marchandises, résumé de l’ensemble des LTA concernant un vol. Il s’agit d’un document interne à la compagnie qui n’intéresse pas le chargeur. Toutefois, en cas d’affrètement d’un appareil, il doit être établi par le chargeur-affréteur.
2. La déclaration de l’expéditeur pour marchandises dangereuses
Enfin, pour les produits entrant dans les catégories définies comme dangereuses selon la réglementation de l’OACI, la déclaration de l’expéditeur pour marchandises dangereuses (Shipper’s Declaration for Dangerous Goods) doit être annexée à la LTA. Elle doit être rédigée en anglais par le client lui-même (et non le transitaire), qui engage de fait sa responsabilité pénale en cas de fausse déclaration. Il doit définir avec précision la nature de la marchandise à transporter, sa classification ONU et le type d’emballage utilisé. Depuis 1991, les emballages doivent être certifiés aux normes ONU.
À charge ensuite pour la compagnie aérienne de vérifier l’application de la réglementation : classification, emballage, étiquetage, quantités maximales par colis et par expédition.
Cette déclaration permet par ailleurs au transporteur de manipuler et charger la marchandise en toute connaissance de cause, en respectant les règles d’incompatibilité et les particularités d’arrimage et de palettisation (voir chapitre dédié aux matières dangereuses).
