Enquête ouverte pour pollution en Méditerranée


Une enquête a été ouverte à l'encontre d'un navire battant pavillon panaméen soupçonné d'avoir jeté en Méditerranée, au large des Alpes-Maritimes, des sacs de polyuréthane.


© Port de Nice
© Port de Nice
Pour le navire qui se dirigeait vers le port italien de Salerne, le rejet de déchets par-dessus bord en mer, dans des sacs à gravats, a rapidement été repéré par un plaisancier, venu faire un signalement au sémaphore du Cap Ferrat.

Selon le parquet de Marseille, compétent en matière de pollution marine, ces deux sacs, l'un d'un mètre cube et le second à moitié rempli, sont alors repêchés par la vedette des douanes guidée par des moyens aériens, dans les eaux territoriales françaises, au large des Alpes-Maritimes, tandis que le navire faisait route sur Savone en Italie.

Le 29 août, une enquête préliminaire était ouverte du chef de rejet non-autorisé d’ordures en mer territoriale. Une infraction passible en France, selon le code de l'environnement, d'un an d’emprisonnement et 200.000 euros d'amende.

Demande d'enquête européenne

Une demande d'enquête européenne était également adressée aux autorités italiennes et exécutée trois jours plus tard, par le procureur de Salerne, "port dans lequel le navire avait été identifié comme faisant escale", selon la procureure de Marseille Dominique Laurens.

"Les investigations sollicitées, notamment les constatations à bord et l’audition du commandant, permettaient de confirmer l’implication du navire", a-t-elle ajouté. "L’enquête pénale se poursuit afin notamment d'assurer la comparution des mis en cause, personnes physiques et morales, devant le tribunal correctionnel de Marseille", a poursuivi la procureure.

AFP

Vendredi 10 Septembre 2021



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