L’assurance du navire

L’expression « corps de navire » est traditionnellement utilisée en assurance maritime pour désigner l’ensemble constitué par la coque, les appareils moteurs et tous les accessoires et dépendances (embarcations annexes, engins de levage embarqués, ancres et chaînes, etc.) du navire assuré. Le terme anglais correspondant est « hull » (au sens strict : « coque d’un navire »). Ce terme est associé à l’expression « machinery », l’ensemble d’un corps de navire étant qualifié de « hull and machinery ».

Par extension, les moyens de transport autres que les navires de mer ont été également qualifiés de corps. C’est ainsi qu’est utilisée l’expression « corps d’aéronef », en assurance aviation, pour désigner l’aéronef et ses composantes. On trouve également les expressions « corps de bateau de navigation intérieure » ou « corps lacustres » en assurance fluviale.

En France, il s’agit d’un contrat à temps, c’est-à-dire établi pour une durée déterminée, généralement pour douze mois. Toutefois, il peut être établi pour une période plus courte (un seul voyage d’un port à un autre) ou plus longue (il existe des contrats de deux ou trois ans).

Aussi, il existe des zones géographiques à l’intérieur desquelles le navire cesse d’être garanti, à moins qu’il n’en ait fait la déclaration préalable aux assureurs. Il s’agit de parties ou de secteurs où la navigation maritime présente des risques anormaux.