Les risques couverts
Les risques couverts ont naturellement épousé l’évolution des responsabilités des armateurs au cours des 140 ans d’existence des clubs.
- Dommages corporels, décès ou maladie d’un membre de l’équipage ou d’un passager.
- Recours de tiers pour abordage.
- Dommages aux objets fixes ou flottants par heurts du navire assuré.
- Naufrages.
- Pertes et ou dommages résultant d’un contrat de remorquage.
- Relèvement d’épave.
- Dommages suite à une pollution par rejet ou déversement d’hydrocarbures ou autres substances : après la signature de l’accord Tovalop, un club spécialisé dans la couverture de ce risque, « l’International Tanker Indemnity Association Limited », a été créé.
- Contribution à l’avarie commune : cette couverture est un complément. Le club prend en charge uniquement ce qui n’est pas récupérable dans le cadre de l’assurance « corps ».
- Assistance maritime : ce risque est nouveau, et a été introduit par la convention de 1989 sur l’assistance pour prendre en compte la protection de l’environnement. Les clubs sont garants de « la responsabilité en cas de sauvetage par un tiers, d’un membre de l’équipage ou de tout autre personne se trouvant à bord du navire ou provenant du navire, mais uniquement dans la mesure où cette responsabilité n’est pas indemnisable dans le cadre de l’assurance corps et machines du navire ».
- Dommages à la cargaison : l’assuré est couvert pour les responsabilités et les frais qu’il encoure vis-à-vis de la cargaison transportée ou devant être transportée à bord d’un navire inscrit, s’il y a dommages, pertes ou retards de livraison suite à l’impossibilité par l’armateur de remplir ses obligations de transporteur. Il faut néanmoins que les conditions de la convention de Bruxelles de 1924 et de ses protocoles soient incorporées au contrat de transport. Cependant, si un transporteur est légalement obligé d’appliquer les Règles de Hambourg, la réclamation sera couverte mais elle ne le sera pas s’il les avait volontairement incluses dans son contrat de transport.
- Dommages corporels, décès ou maladie d’un membre de l’équipage ou d’un passager.
- Recours de tiers pour abordage.
- Dommages aux objets fixes ou flottants par heurts du navire assuré.
- Naufrages.
- Pertes et ou dommages résultant d’un contrat de remorquage.
- Relèvement d’épave.
- Dommages suite à une pollution par rejet ou déversement d’hydrocarbures ou autres substances : après la signature de l’accord Tovalop, un club spécialisé dans la couverture de ce risque, « l’International Tanker Indemnity Association Limited », a été créé.
- Contribution à l’avarie commune : cette couverture est un complément. Le club prend en charge uniquement ce qui n’est pas récupérable dans le cadre de l’assurance « corps ».
- Assistance maritime : ce risque est nouveau, et a été introduit par la convention de 1989 sur l’assistance pour prendre en compte la protection de l’environnement. Les clubs sont garants de « la responsabilité en cas de sauvetage par un tiers, d’un membre de l’équipage ou de tout autre personne se trouvant à bord du navire ou provenant du navire, mais uniquement dans la mesure où cette responsabilité n’est pas indemnisable dans le cadre de l’assurance corps et machines du navire ».
- Dommages à la cargaison : l’assuré est couvert pour les responsabilités et les frais qu’il encoure vis-à-vis de la cargaison transportée ou devant être transportée à bord d’un navire inscrit, s’il y a dommages, pertes ou retards de livraison suite à l’impossibilité par l’armateur de remplir ses obligations de transporteur. Il faut néanmoins que les conditions de la convention de Bruxelles de 1924 et de ses protocoles soient incorporées au contrat de transport. Cependant, si un transporteur est légalement obligé d’appliquer les Règles de Hambourg, la réclamation sera couverte mais elle ne le sera pas s’il les avait volontairement incluses dans son contrat de transport.
