Les risques exclus
Il s’agit essentiellement de risques qui n’ont pas un caractère aléatoire ou accidentel attaché à toute notion d’assurance.
Il s’agit notamment de fautes intentionnelles ou inexcusables de l’assuré ou des bénéficiaires de l’assurance ; vice propre des marchandises et insuffisance ou inadaptation du conditionnement ou de l’emballage.
Certains risques, tels que les risques de guerre civile ou étrangère, sont exclus de la garantie de base. Ils peuvent cependant être couverts par des conventions spéciales.
Il s’agit notamment de fautes intentionnelles ou inexcusables de l’assuré ou des bénéficiaires de l’assurance ; vice propre des marchandises et insuffisance ou inadaptation du conditionnement ou de l’emballage.
Certains risques, tels que les risques de guerre civile ou étrangère, sont exclus de la garantie de base. Ils peuvent cependant être couverts par des conventions spéciales.
