Trois types d’avaries…
Avaries particulières
Ce sont les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou de quantités subies par la marchandise assurée en cours de transport. Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir au cours du transport et résulter soit d’événements dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport et son chargement (naufrage, incendie, déraillement de train, accident de camion ou d’avion...), soit d’accidents affectant uniquement la marchandise au cours des manutentions (chargement à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement...), à l’occasion du passage de la marchandise d’un véhicule de transport à un autre (rupture de charge) et des séjours à quai ou en entrepôt (casse, vol, incendie...).
Avaries-frais et dépenses diverses
En plus des dommages matériels, les avaries peuvent entraîner divers frais (avaries-frais). Par exemple, les dommages subis par une machine peuvent avoir pour conséquence d’obliger l’exportateur à faire revenir cette machine à son usine, à la réparer ou reconditionner et à la renvoyer à son acheteur, d’où les frais de retour, de remise en état et de réexpédition souvent élevés.
Avaries communes
Elles constituent un risque spécial au transport maritime et, dans certaines conditions, aux transports fluviaux (en France, sur le Rhin et la Moselle).
L’avarie commune résulte d’une pratique fort ancienne. Elle est régie par les Règles d’York et d’Anvers, règles conventionnelles d’usage courant et international, auxquelles se réfèrent la quasi-totalité des contrats de transport et d’affrètement.
Lorsque le capitaine est conduit, pour échapper à un danger menaçant à la fois le navire et la cargaison, à un sacrifice extra-ordinaire consenti volontairement et raisonnablement et ayant eu un résultat utile pour les biens de l’expédition maritime, la perte ou le dommage constitue une avarie commune. Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont dans l’obligation d’en supporter une part équitable, même s’ils ne sont pas assurés.
L’avarie commune résulte d’une pratique fort ancienne. Elle est régie par les Règles d’York et d’Anvers, règles conventionnelles d’usage courant et international, auxquelles se réfèrent la quasi-totalité des contrats de transport et d’affrètement.
Lorsque le capitaine est conduit, pour échapper à un danger menaçant à la fois le navire et la cargaison, à un sacrifice extra-ordinaire consenti volontairement et raisonnablement et ayant eu un résultat utile pour les biens de l’expédition maritime, la perte ou le dommage constitue une avarie commune. Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont dans l’obligation d’en supporter une part équitable, même s’ils ne sont pas assurés.
