Piqûre de rappel de l’ATMD en matière de sûreté

Autour des conducteurs et personnels associés à la mise en œuvre des chaînes logistiques des produits classés dangereux, le premier volet des recommandations ATMD en matière de sûreté concerne le facteur humain.

S’agissant des conducteurs, "le renforcement de la vigilance sur les comportements suspects" et "l’alerte au plus vite" sont deux comportements essentiels, selon Jean-Luc Chalumeau de GCATrans et Christophe Meltzheim de Samat. Au sein des entreprises, elles imposent "la mise à disposition d’outils de communication et de procédures de remontée d’informations". Autres règles d’or, "la discrétion et la confidentialité sur les codes d’accès, produits transportés, itinéraires empruntés ainsi que sur les clients traités à travers la formation, les consignes et les procédures déployées". Pour les autres personnels et notamment les exploitants, leur rôle est de "transmettre et de rappeler les mesures sûreté aux conducteurs, ainsi que les itinéraires et les lieux de stationnement". À cet enjeu d’information, leur formation doit leur permettre "de détecter les modifications de comportement (attitudes, habillement, dialogue…)".
Le deuxième volet des mesures préconisées par l’ATMD concerne les matériels de transport. "À chaque prise de poste, le conducteur a pour mission de vérifier son véhicule et son chargement pour identifier d’éventuelles anomalies". Selon les produits transportés, la pose de plombs et de cadenas est encouragée en sus de la fermeture de tous les accès du véhicule lors des pauses, repas et des prises de carburant, ainsi que lors des livraisons.

Vigilance lors du recrutement

Les process forment un troisième chapitre dont "le respect des itinéraires fixés par les exploitants" et, lors d’arrêts, "le choix de lieux de stationnement éclairés, non isolés et sécurisés, si possible, sur des sites de confrères ou de clients. Le conducteur doit autant que possible rester à proximité du véhicule et y laisser, de façon visible, ses coordonnées pour être alerté en cas de problème". En cas d’agression, "se protéger est la première priorité avant de lancer l’alerte". Lors des phases de recrutement, l’employeur est tenu "de contrôler les informations fournies et de demander un extrait du casier judiciaire (volet 3)". En cas de doute, "un échange avec les services de l’État" est conseillé.

S’agissant enfin des accès sur les sites clients, la collaboration avec ces derniers doit permettre d’organiser les règles à suivre pour les entrées et sorties ainsi que pour les opérations de chargement et de déchargement. "La présentation par le conducteur d’un justificatif d’identification est un minimum". À l’attention de leurs clients, l’ATMD relève toutefois "la difficulté de communiquer l’identité du conducteur et le numéro d’immatriculation plus de 24 heures à l’avance".

Plan sûreté

Dans le code du transport routier de marchandises classées dangereuses ADR, les mesures sûreté sont reprises dans le chapitre 1.10. "Transposées en France dans l’arrêté TMD, il s’agit de mesures a minima que les États peuvent compléter", indique Claude Pfauvadel de la Mission matières dangereuses du MEEM. Selon les quantités et la classe des produits, elles distinguent les marchandises dangereuses de celles dites "à haut risque". Sur cette base, des prescriptions générales imposent "la remise des marchandises à des transporteurs identifiés, la sécurisation des sites, la présentation par le conducteur d’un justificatif d’identifié avec photo, la mise à jour des registres de certification et d’accréditation des personnels, et leur sensibilisation à la sûreté au moyen de formations". Pour les marchandises à haut risque, s’ajoutent "un plan de sûreté et l’équipement de systèmes antivol sur les véhicules". Si l’ADR ne fournit pas de plan de sûreté type ni ne quantifie les mesures à mettre en œuvre, des guides sont mis à la disposition des transporteurs comme celui du CIFMD. Dans leur mise en œuvre, Jean-Luc Chalumeau et Christophe Meltzheim suggèrent "une graduation des actions en fonction de la menace" à l’instar du plan Vigipirate.