TLF : La taxe poids lourds
© RENAULT TRUCKS
La taxe poids lourds, ce nouvel élément fiscal, devrait être mis en place le 1er juillet 2013. «Devons-nous commencer à nous préoccuper de cette taxe et nous interroger sur sa finalité ?», a lancé Dominique di Bello, président de TLF Rhône-Alpes, lors des XIe Assises de TLF Rhône-Alpes-Auvergne-Bourgogne. Il redoute une nouvelle usine à gaz qui devrait encore gonfler les coûts du transport de 10 à 11 %.
De nombreuses questions
Les entreprises de transport routier de marchandises demandent d’abord aux Pouvoirs publics de répondre à leurs questions : Existera-t-il un régime particulier pour les entreprises riveraines des nationales ou départementales retenues dans le projet ? Si ce n’est pas le cas, de quelle façon seront réglés les préjudices et les phénomènes de concurrence déloyale qui en découleront ? De quelle manière sera répartie précisément cette charge dans le cadre de transports multi-lots/multi-clients ? Est-il prévu un texte législatif permettant au transporteur de répercuter cette taxe sur le donneur d’ordre ?...
De nombreuses questions
Les entreprises de transport routier de marchandises demandent d’abord aux Pouvoirs publics de répondre à leurs questions : Existera-t-il un régime particulier pour les entreprises riveraines des nationales ou départementales retenues dans le projet ? Si ce n’est pas le cas, de quelle façon seront réglés les préjudices et les phénomènes de concurrence déloyale qui en découleront ? De quelle manière sera répartie précisément cette charge dans le cadre de transports multi-lots/multi-clients ? Est-il prévu un texte législatif permettant au transporteur de répercuter cette taxe sur le donneur d’ordre ?...
«Avancer de front avec toutes les fédérations impliquées»
Les Pouvoirs publics doivent clarifier la situation car les entreprises de transport ne trouvent aucune légitimité à cette nouvelle taxe puisqu’elles contribuent d’ores et déjà largement à la rénovation et à l’entretien des routes (taxe à l’essieu, péages autoroutes pour le réseau concédé…) et à la préservation de l’environnement (flotte aux normes Euro 4 et 5, charte CO2…).
Les entrepreneurs sont inquiets, d’autant qu’ils pensent également aux péages urbains qui se profilent à l’horizon…
En ce qui concerne les dossiers du 44 tonnes et de la configuration six essieux, il semblerait que le calendrier soit reporté mais ils composeront «de gros combats après la présidentielle, d’où l’intérêt d’avancer de front avec toutes les fédérations impliquées par ces dossiers et avec lesquelles les positions sont très voisines», a relevé Patrick Bouchez, président délégué général de TLF.
