TLF Overseas : vers un Brexit "soft" pour les marchandises ?


Alors que la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne est prévue pour le 29 mars prochain, les aspects douaniers font l'objet d'âpres discussions. TLF Overseas fait le point sur les négociations du Brexit.


Le port transmanche de Calais aux premières loges © SEPD
Le port transmanche de Calais aux premières loges © SEPD
Comment anticiper, se préparer, quels investissements prévoir, quelle stratégie adopter… autant de questions que le secteur privé et les administrations françaises se posent à moins de neuf mois de la sortie prévue du Royaume-Uni de l’Union européenne. En l’état, difficile d’apporter des réponses pertinentes tant les négociations avancent lentement. Seule certitude, selon TLF Overseas, "le Brexit aura un impact conséquent pour nos entreprises adhérentes".
Outre-Manche, le gouvernement apparaît toujours divisé entre les tenants d’un Brexit dur et soft compliquant la définition d’une véritable base de négociation. La nouvelle position de la Première ministre britannique, Theresa May, défend toutefois une vision "soft" pour le commerce des biens, avec l’objectif de limiter les impacts économiques pour les entreprises, et plus rigide pour la circulation des personnes.

La question de la frontière irlandaise

Pour le fret, cette position se traduirait par la création d’une zone de libre-échange entre le Royaume-Uni et l’Union européenne sur la base d’un ensemble de mesures communes pour les biens industriels et les produits agricoles. Cette approche aurait l’avantage de régler la question de la frontière irlandaise.
Selon cet arrangement douanier simplifié, le Royaume-Uni collecterait les droits de douane des produits arrivant sur son sol à un taux distinct selon qu’ils sont destinés à son marché domestique ou qu’ils sont en transit vers un autre pays de l’Union. Puis, le Royaume-Uni les reverserait au pays concerné.

"Création d’une zone de libre-échange entre le Royaume-Uni et l’UE"


Ce schéma "éviterait tout contrôle aux frontières et droits de douane pour les échanges avec l’Union", selon TLF Overseas, mais il interpelle dans sa mise en œuvre tant pour les administrations que le pour le secteur privé. "Comment une entreprise française, devenue nouvelle importatrice de produits en provenance du Royaume-Uni, pourra être sûre d’avoir acquitté les droits et taxes dont elle est redevable ? Comment s’assurer que les règles du jeu seront bien respectées ? L’Union européenne acceptera-t-elle de laisser entre les mains d’un pays tiers la collecte des droits de douane", s’interroge le syndicat français des commissionnaires et transitaires.
Pour Olivier Thouard, porte-parole du groupe de travail Brexit au sein de TLF/TLF Overseas, "aujourd’hui les entreprises ont lancé des études. Elles commencent à identifier les risques mais attendent la prise de décisions politiques. Si nous devons gérer un Brexit en 2019, très peu d’entreprises seront prêtes". Dans l’attente de la confirmation de la date de sortie du Royaume-Uni (fixée initialement au 29 mars 2019), TLF Overseas appelle ses adhérents à intensifier leurs travaux d’analyse pour se préparer à toutes les formes de Brexit.

Érick Demangeon

Jeudi 9 Août 2018



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